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Marques déposées par NIEL Jean François
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SEVEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEN
NIEL Jean François

Numéro de dépôt :
93474301
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque SEVEN

Déposée le 23 juin 1993 par NIEL Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est NIEL Jean François, domicilié(e) 227 RTE DES TROIS LUCS LA VALENTINE, 13011 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. F NIEL - France.

La marque SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN est expirée depuis le 23 juin 2003.

NIEL Jean François a également déposé les autres marques suivantes : VERTPLAINE , VERT PISTES , TECHNIRANGE , PRORANGE , LEXUS , PLACARAMA , LE MONDE DU PLACARD , DECOPLUS , HOME PLACARD , COULIWEHR


NIEL Jean François - 227 RTE DES TROIS LUCS LA VALENTINE, 13011 MARSEILLE - France


J. F NIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Métaux communs et leurs alliages matériaux de cotistruction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; cables et fils métalliques non éléctriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais Meubles, glaces (miroirs), cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.